Résultats de recherche
768 résultat(s)
20240410_AIP-designation_OUGC-Saintonge_VF
Mis à jour le 18/04/2024
Format pdf - 1,49 Mb - 18/04/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant du Thouet-Thouaret-Argenton
Le présent arrêté cadre a pour objet d’anticiper les mesures de gestion à mettre en œuvre lors des situations de pénurie (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant du Marais poitevin
Veuillez trouver ci-joint l'arrêté cadre interdépartemental délimitant des zones d’alerte et définissant les mesures de (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant de la Sèvre Nantaise
Le présent arrêté cadre a pour objet d’anticiper les mesures de gestion à mettre en œuvre lors des situations de pénurie (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté cadre interdépartemental du bassin versant du Layon
Le présent arrêté cadre a pour objet d’anticiper les mesures de gestion à mettre en œuvre lors des situations de pénurie (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Liste des vidangeurs agréés par le Préfet des Deux-Sèvres
. Personne / Société agréée Adresse Numéro (...)
Mis à jour le 12/04/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Arrêté préfectoral de renouvellement SNC SABJ du 11 avril 2024
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,29 Mb - 12/04/2024
Préfète
des Deux-Sèvres
Feux d'artifices, spectacles pyrotechniques
terrain privé *. Néanmoins, il est recommandé que les particuliers qui les mettent en œuvre en avisent le maire et le centre de secours du SDIS le (...)
Mis à jour le 12/04/2024
Espèce loup : fiche réflexe à destination des détenteurs d'animaux et aides à la protection
Fiche réflexe à destination des détenteurs d'animaux pouvant être victimes de prédation par le loup Une cellule de veille dédiée au loup a été mise (...)
Mis à jour le 04/04/2024
Les termites en Deux-Sèvres
L' arrêté préfectoral en vigueur définit les zones du territoire départemental déclarées infestées ou susceptibles de (...)
Mis à jour le 03/04/2024